Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB LE FIEF DUBOIS
DUBOIS Bruno

Numéro de dépôt :
93476529
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2003

Présentation de la marque DB LE FIEF DUBOIS

Déposée le 13 juillet 1993 par la société DUBOIS Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DB LE FIEF DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la société DUBOIS Bruno domicilié(e) La Févrie, 44690 MAISDON-sur-SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 572 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Bruno DUBOIS - France.

La marque DB LE FIEF DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB LE FIEF DUBOIS est expirée depuis le 13 juillet 2003.

DUBOIS Bruno a également déposé les autres marques suivantes : ATTENTIOMETRIE , BOP DOO WAP.COM , ATTENTIOMETRE , SEQUENCE D'INTERIEUR , CA L' FAIT !


DUBOIS Bruno - La Févrie, 44690 MAISDON-sur-SEVRE - France - SIREN 389572900


EARL Bruno DUBOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Errata - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux et boissons alcooliques